Copropriété DOMAINE DU PARC - MS1135 - 20 a rue des justices 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 20 a rue des justices 25000 Besançon
Copropriété DOMAINE DU PARC - MS1135
La copropriété DOMAINE DU PARC - MS1135 est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AA7196173.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé LAMY.
La copropriété est composée de 146 lots, dont 48 lots principaux, 48 lots à usage d'habitation et 59 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété DOMAINE DU PARC - MS1135
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | DOMAINE DU PARC - MS1135 |
| Adresse | 20 a rue des justices 25000 Besançon  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AA7196173 |
| Syndic | LAMY |
| Type de syndic | Professionnel |
| 146 | Lots |
|---|---|
| 48 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 48 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 59 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 21/07/2017 |
| Règlement de copropriété | 25/06/1992 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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